COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ELECTION DES CONSEILLERS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE ET FRAIS DIVERS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉLÉGATIONS COMPLÉMENTAIRES CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CEA À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN (CDCI 67) ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN (CDCI 68)
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace